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Éditeur du site

Débats Télé — société par actions simplifiée (SAS) au capital de 25 000 €.
Siège social : 27 quai Saint-Antoine, 69002 Lyon, France.
SIRET : 852 674 019 00023 — RCS Lyon 852 674 019.
TVA intracommunautaire : FR61 852674019.
Téléphone : 04 72 41 08 63 — Courriel : contact@debatstele-lyon.fr.

Direction de la publication

La directrice de la publication est Mme Hélène Vasseur, en sa qualité de présidente de la société.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone 1007.

Activité et assurances

Débats Télé organise des rencontres publiques déclarées en préfecture du Rhône. La société est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de la MAIF. Les captations respectent le droit à l'image des participants, dont l'autorisation écrite est recueillie au préalable.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, identité visuelle, photographies) est protégé. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Lyon.